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L’envoi en possession en droit romain classique

Adrian HÄUSLER

Assurer la conservation de biens, faire pression sur un citoyen récalcitrant, punir un certain comportement, permettre l’exécution d’une prétention, voilà autant d’objectifs poursuivis par l’envoi en possession (missio in possessionem), une mesure emblématique du droit prétorien. Le présent ouvrage offre la première investigation complète sur une institution jusqu’ici souvent traitée de façon marginale dans la littérature juridique.

D’abord conçue comme une saisie provisoire du patrimoine du débiteur dans le cadre de l’exécution forcée, la funeste mesure s’est assouplie et a investi l’ensemble de l’ordre juridique romain dans des domaines aussi variés que les droits des successions, de la famille ou du voisinage. Le recensement d’un large panel de sources, parfois regrettablement lacunaire, permet à l’auteur d’apporter un éclairage nécessaire sur l’existence et les modalités des différentes causes d’envoi en possession fixées ou non dans l’édit du préteur. À cet égard, une nouvelle reconstruction de portions de l’édit perpétuel se voit proposée. L’évolution de la terminologie juridique, la procédure applicable, les conséquences pour le débiteur ainsi que le régime de droits et d’obligations liant les parties durant l’envoi en possession font également l’objet d’une analyse approfondie.

L’examen démontre que, malgré une grande diversité de cas d’application due au développement de la législation prétorienne et à la créativité des jurisconsultes, l’envoi en possession a maintenu un caractère uniforme en droit romain classique et constitue une institution fondamentale pour le fonctionnement de l’édifice judiciaire romain.