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Pour une histoire culturelle de la fonction de la responsabilité aquilienne

Francesco Saverio TAVAGLIONE

De tout temps, les différents ordres juridiques ont dû encadrer les réactions aux comportements illicites et préjudiciables, afin d’éviter que les victimes de dommages illicites ne recourent à une vengeance privée sans limites à l’encontre des auteurs de tels actes. Un instrument juridique d’une telle importance ne saurait être dissocié de la culture propre à la période historique et au lieu où il est en vigueur. C’est pourquoi la présente monographie étudie l’articulation entre les fonctions punitive et réparatrice de la responsabilité aquilienne selon l’évolution du contexte culturel dans lequel celle-ci a été appliquée.

La responsabilité aquilienne fut inventée en droit romain, et la première fonction que les jurisconsultes identifièrent est la punition du responsable. Toutefois, l’exigence d’un instrument réparateur fut de plus en plus ressentie au fil du temps, comme en témoignent les théories aristotélicienne, stoïcienne et chrétienne à propos de la nécessité que tout dommage soit réparé. Les Institutes de Justinien reconnaissent ainsi à la responsabilité aquilienne une finalité principalement réparatrice.

La primauté de la réparation du préjudice fut approfondie et affinée à l’époque du ius commune, où la dimension morale et religieuse de la réparation (restitutio) fut mise en lumière notamment par Thomas d’Aquin. À partir de la fin du xviii^e siècle, l’entrée en vigueur des codifications modernes fut une véritable révolution sur le plan des sources du droit. Bien que ces codes aient été influencés par la seconde Scolastique et l’école jusnaturaliste — deux courants excluant presque toute finalité punitive de la responsabilité aquilienne — plusieurs dispositions codifiées semblent néanmoins sanctionner certains comportements dommageables particulièrement graves ou dangereux. En somme, la responsabilité aquilienne doit trouver un équilibre subtil entre punition et réparation, afin de demeurer un instrument juridique équitable et efficace.